La MRC des Laurentides ainsi que toutes les municipalités qui la composent ne pourraient en aucun cas être tenues responsables de ces erreurs. Geocentriq est une visionneuse pour les systèmes d'informations géographiques en ligne destinés aux villes et aux municipalités québecoises. Il peut également être disponible sur le site de la mairie (retrouvez son adresse dans "contacter les organismes", plus bas dans cette page) ou encore sur le site gouvernemental du Géoportail de l'urbanisme.Il est bon de noter que ce site permet aussi, entre autres, d'observer le cadastre. Service de production de plan de cadastre dans les régions de Lachute et de la MRC d’Argenteuil par Madore Tousignat Bélanger.. (450) 562-8814 info-mtb@ag-360.ca Il est strictement interdit de reproduire, copier, diffuser, publier, distribuer le contenu ou une partie du contenu de ce site. LA RECOMMANDATION DE LA MUNICIPALITÉ La municipalité du Canton Arundel, dans une résolution adoptée le 1 er octobre 2001, appuie la demande de monsieur Jubinville. Heures d’ouverture : Lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h et 13 h à 16 h 30 Vendredi de 8 h 30 à 13 h. Téléphone: 450 229-6637, p. 126 Télécopieur: 450 229-5203 Courriel: info@mrcpdh.org. Pour plus de détails voir le Guide WMS § 2.2.2 et 2.3. La Municipalité 1262 chemin de Mille-Isles, Mille-Isles, Qc, J0R 1A0 Tél. Consultation publique écrite du 18 février au 7 mars 2021, 16 h . Deux services sont présentement offerts. ACTUALITÉS . Attribution des contrats de rénovation cadastrale : année 1998-1999. Le plan cadastral officiel de leur propriété n’est pas transmis aux propriétaires après la fin des travaux. La MRC des Laurentides regroupe 20 municipalités, dont deux principaux centres urbains.La population totale de la MRC des Laurentides est de 47 247 habitants. Une matrice graphique est une représentation géographique du positionnement et des dimensions des propriétés foncières. ©2008, Produit par Cyprex Technologies Inc. Schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie sans carte, Les municipalités constituantes de la MRC d'Argenteuil, Schéma d'aménagement et de développement révisé - 1, Autoriser une dérogation aux dispositions sur les plaines inondables de la rivière du Nord, sur les lots 3 039 448, 3 851 160 et 4 520 139 du cadastre du Québec, pour l'implantation de 10 puits tubulaires municipaux dans la ville de Lachute, Modifier les limites de la zone inondable de la Rivière du Nord au centre-ville de Lachute, Autoriser l'usage « écocentre » à l'intérieur de certaines grandes affectations du territoire, Modifier les usages autorisés dans la grande affectation « résidentielle-villégiature» et d'ajouter des critères de performance environnementale (projet Akal Development), Autoriser une dérogation aux dispositions sur les plaines inondables de la rivière des Outaouais, sur les lots numéros 4 030 501 et 4 030 502 du cadastre du Québec, dans la municipalité de Saint-André-d'Argenteuil (projet de développement « Péninsule du Golf »), Autoriser les maisons mobiles dans un secteur hors périmètre urbain de la municipalité de Saint-André-d'Argenteuil, Modifier les usages publics autorisés dans la grande affectation urbaine locale et agrandir les limites de cette affectation pour le secteur Lost River, sur le territoire du canton de Harrington, Modifier des normes d'aménagement concernant les bâtiments accessoires en zone inondable de grand courant, la reconstruction en rives et la révision à la baisse les distances minimales d'éloignement liées aux contraintes sonores sur la route 148, Identifier les oléoducs sur la carte des infrastructures importantes et modifier les limites de l'aire d'affectation « rurale » à Mille-Isles, Permettre la restauration de milieux humides perturbés, de modifier les dispositions relatives aux activités extractives (article 49) et les normes relatives aux ponceaux, Autoriser une dérogation aux dispositions sur les plaines inondables de la rivière du Nord, sur les lots 3 038 456 et 3 038 492 du cadastre du Québec, pour l'installation d'une passerelle flottante dans la ville de Lachute. Cadastre: Cadastre du Québec Superficie: 66,56 hectares Circonscription foncière: Argenteuil Municipalité: Grenville-sur-la-Rouge (M) MRC: Argenteuil Date: Le 20 juillet 2020 LES MEMBRES PRÉSENTS Richard Petit, commissaire Raymond Lesage, commissaire DEMANDERESSE Canada Carbon inc. COMPTE RENDU DE LA DEMANDE ET ORIENTATION PRÉLIMINAIRE Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles 5700, 4 e Avenue Ouest, local G 312 Québec (Québec) G1H 6R1 418 627-6298 (faites le 0) AVIS PUBLIC . Heures d’ouverture : Lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h et 13 h à 16 h 30 Vendredi de 8 h 30 à 13 h. Téléphone: 450 229-6637, p. 126 Télécopieur: 450 229-5203 Courriel: info@mrcpdh.org. (450) 562-8814 info-mtb@ag-360.ca Carte 10.1 - Portrait forestier de la MRC d'Argenteuil Carte 10.2 - Secteurs forestiers touchés par la tempête de verglas Carte 10.3 - Le territoire agricole et ses activités Carte 10.4 - Dynamisme agricole de la MRC d'Argenteuil Carte 10.5 - Portrait des activités non-agricoles en zone agricole Le rôle de l'inspecteur municipal est, entre autres, d'orienter et d'informer les citoyens dans le cadre de leurs projets, et ce, conformément à la règlementation en vigueur. Direction de l’enregistrement cadastral. Vous cherchez de l'information sur un terrain, la MRC d'Argenteuil fournit une cartographie en ligne disponible en cliquant ici. Service gratuit permettant de recueillir les renseignements sur la désignation de l’immeuble, la dimension du terrain, le cadastre, l’évaluation et le montant des taxes annuelles. 3. Louisa. 266, rue Viger Papineauville (Québec) J0V 1R0 Tél : (819) 427-6243, poste 221 Téléc : (819) 427-8318 Courriel : info@mrcpapineau.com vigueur du règlement 68-22-18 de la MRC d'Argenteuil (intégrer décision 377034 CPTAQ - art. MUNICIPALITÉ DE MORIN-HEIGHTS Jonathan HELBO Le plan cadastral officiel de leur propriété n’est pas transmis aux propriétaires après la fin des travaux. MRC des Pays-d’en-Haut. 1014, rue Valiquette Sainte-Adèle, Québec, J8B 2M3. 1014, rue Valiquette Sainte-Adèle, Québec, J8B 2M3. Consultez le tableau à ce sujet. ©2008, Produit par Cyprex Technologies Inc. Remplaçant le règlement numéro 37-6-15 concernant le traitement des membres du conseil de la MRC d'Argenteuil, Concernant la répartition des dépenses quotes-parts afférentes à l'exercice financier 2019, pour les municipalités locales de la MRC d'Argenteuil, Concernant la répartition des dépenses quotes-parts afférentes à l'exercice financier 2020 de la MRC d'Argenteuil, pour les municipalités locales de la MRC, Les municipalités constituantes de la MRC d'Argenteuil, Concernant la répartition des dépenses quotes-parts, afférentes à l'exercice financier 2021, pour les municipalités locales de la MRC d'Argenteuil, Concernant la répartition des dépenses quotes-parts, afférentes à l'exercice financier 2018, pour les municipalités locales de la MRC d'Argenteuil, Portant sur la protection des rives, du littoral et des plaines inondables (codification administrative, Règlement régional de la Municipalité régionale de Comté d'Argenteuil relatif à l'abattage d'arbres (codification administrative), Schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC d'Argenteuil (codification administrative), Modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé (règlement numéro 68-09), afin de modifier diverses dispositions, notamment celles visant les fermettes en milieu urbain et celles liées aux activités para-industrielles, Autorisant une dérogation aux dispositions sur les zones inondables de la rivière des Outaouais, sur les lots 7 et 318 du cadastre du village de Grenville, pour l'installation d'un pont arqué et d'une passerelle d'accès au-dessus du canal historique de Grenville, Intégrant le contenu de la décision de la CPTAQ numéro 377034 en lien avec l'article 59 de la, Projet de règlement modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé (règlement numéro 68-09) de la MRC d'Argenteuil, visant notamment à modifier les dispositions applicables aux secteurs prioritaires d'aménagement hors périmètre d'urbanisation (secteurs de restriction au développement), Projet de règlement amendant le schéma d'aménagement et de développement révisé (règlement numéro 68-09) de la MRC d'Argenteuil, afin d'autoriser une dérogation aux dispositions sur les zones inondables de la rivière des Outaouais, pour l'aménagement d'une section de piste cyclable en site propre, dans le village de Grenville, et de modifier certaines dispositions quant aux héronnières, Modifiant le règlement 84-15 afin d'établir un nouvel horaire et un nouvel itinéraire pour le circuit du Carrefour Argenteuil, Remplaçant le règlement numéro 34-97 portant sur l'institution du comité consultatif agricole de la MRC d'Argenteuil, Modifiant le règlement numéro 88-16 et ses amendements portant sur l'institution du comité consultatif agricole de la MRC d'Argenteuil, afin d'y intégrer des dispositions quant à la tenue de rencontres virtuelles, Règlement numéro 89-16 édictant le plan de gestion des matières résiduelles, Règlement de contrôle intérimaire visant les secteurs prioritaires d'activités récréotouristiques sur une partie du territoire de la MRC d'Argenteuil, Règlement d'emprunt numéro 94-18 abrogeant le règlement numéro 92-18 et décrétant une dépense de 11 718 710 $ et un emprunt de 2 414 000 $ pour desservir une partie de la population de son territoire en service Internet haute vitesse par fibre optique, Règlement visant à fixer la date pour la tenue de la vente des immeubles à défaut de paiement de taxes, Règlement de contrôle intérimaire régissant certains travaux visant les bâtiments principaux localisés dans la zone inondable de grand courant (récurrence 0-20 ans) de la municipalité de Saint-André-d'Argenteuil, Résolution de contrôle intérimaire numéro 19-04-168 régissant certains travaux visant les bâtiments principaux localisés dans la zone inondable de récurrence 0-20 ans de la municipalité de Saint-André-d'Argenteuil, Règlement qui s'intitule Déclaration de compétence relativement au domaine du logement social, Règlement relatif à la gestion contractuelle, Projet de règlement modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé (règlement numéro 68-09) de la MRC d'Argenteuil, afin de délimiter tout territoire incompatible avec l'activité minière, Projet de règlement modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé (règlement numéro 68-09) de la MRC d'Argenteuil, visant notamment à modifier les dispositions applicables aux secteurs de restriction au développement. 2. Cadastre : Arundel, canton d' Circonscription foncière : Argenteuil Municipalité : Arundel MRC : Les Laurentides LE DEMANDEUR LES PERSONNES INTÉRESSÉES Monsieur Claude Jubinville Monsieur Owen Rathwell Monsieur Morris Rathwell Monsieur Melvin Allaston LE(S) MEMBRE(S) PRÉSENT(S) LA DATE Pierre Rinfret, commissaire Procès-verbal du Conseil de la 2019 . Le deuxième service permet de visualiser l’étendue du territoire rénové en vertu du Programme de réforme du cadastre québécois. Cliquez ici pour y accéder . Mentions légales du site | Extranet. Le PLU de la ville Argenteuil peut être consulté en mairie, en s'adressant à son service urbanisme. 2 873 347 du cadastre du Québec - Abrogation de la résolution 261-08-2019 7.6. Notez que les cartes topographiques à l’échelle de 1/100 000 ne sont plus mises à jour. Schéma d'aménagement et de développement révisé - 1er juin 2009 (codification administrative), Documents complémentaire et d'accompagnement (codification administrative), Cartographie du schéma d'aménagement et de développement révisé (incluant les cartes provenant des règlements de modification). Effectuer une recherche - Page courante. Municipalités et MRC; Vous êtes à la page: Publicité cadastrale ; Ouvrir le menu. Lot: 5 588 697, Cadastre du Québec, Argenteuil Lot: 5 588 702, Cadastre du Québec, Argenteuil Taxes municipales : Taxes scolaires : 307,21 $ 0,00 $ Propriétaires: Jenny MC MAHON, Allan BRUCE 33. Plan cadastral officiel Comment consulter le plan cadastral officiel de ma propriété? Municipalités et MRC Info services en ligne. Répertoire des produits et services du registre foncier et du cadastre ; Modalités de consultation ; Outils pour consulter Reconnaissance: 12 mai 2004 Mentions légales du site | Extranet. Le deuxième service permet de visualiser l’étendue du territoire rénové en vertu du Programme de réforme du cadastre québécois. En 1998-1999, la Direction générale du cadastre a attribué les 25 contrats de rénovation cadastrale prévus pour l'année financière. Deux services sont présentement offerts. Infolot permet la consultation en ligne du Cadastre du Québec, un registre public tenu par l’État.Ce registre représente sur un plan les propriétés foncières privées du Québec en leur attribuant un numéro distinct (constitué de sept chiffres). : 450-438-2958 Courriel : info@mille-isles.ca > Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 décembre 2020 > Écoute: enregistrement audio … Le dernier service WMS proposé par cadastre.gouv.fr permet dans l’image affichée d’interroger les parcelles et les bâtiments pour en connaître les différentes caractéristiques. Carte en ligne. Municipalité(s) : Arundel. Lot: 5709484, Cadastre du Québec, Argenteuil Taxes municipales : Taxes scolaires: 5 675,73 $ 0,00 $ Un immeuble désigné comme étant le lot CINQ MILLIONS SEPT CENT NEUF MILLE QUATRE CENT QUATRE-VINGT-QUATRE ( 5 709 484), du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Argenteuil. L'accès aux matrices graphiqes de la MRC de La Mitis se fait par l'outil Matrices graphiques vision de la MRC de La Mitis. Pour le lot (projeté) 6 293 901 du cadastre du Québec, rue Saint-Exupéry dans la zone Hb-211-1 3.4.2. Description sommaire : Lot 5 865 601 du cadastre officiel du Québec, circonsciption foncière d'Argenteuil Dossier . Il est strictement interdit de reproduire, copier, diffuser, publier, distribuer le contenu ou une partie du contenu de ce site. Demandes de dérogation mineure 3.4.1. Le premier permet de consulter les données cadastrales officielles à jour, que ce soit les attributs descriptifs d’un lot ou son image (abonnement requis). Pour connaître la dernière date de mise à jour, consultez les métadonnées.La donnée cartographique de référence est maintenant constituée selon une approche par couche d’information continue : Désignation cadastrale : Lots 10-A et 11-A et une partie des lots 8, 10-B, 11-B et 12 du Rang 1 du cadastre officiel du Canton d’Arundel. Description sommaire : Lot 5 865 601 du cadastre officiel du Québec, circonsciption foncière d'Argenteuil Dossier Matricule . Remplaçant le règlement numéro 37-6-15 concernant le traitement des membres du conseil de la MRC d'Argenteuil: 4 janvier 2019: 44-18-17: Concernant la répartition des dépenses quotes-parts, afférentes à l'exercice financier 2018, pour les municipalités locales de la MRC d'Argenteuil: 17 mai 2018: 44-19-18 No de rôle : 3984-01-4051 Terrain vacant, Montée Sainte-Marie, Wentworth-Nord Lot: 5 588 645, cadastre du Québec, Argenteuil Taxes municipales : Quoi de neuf RSS. Plan cadastral officiel Comment consulter le plan cadastral officiel de ma propriété? Mille-Isles Cette municipalité de dimension modeste est située à l’extrémité nord-ouest de l’ancienne seigneurie des Mille-Isles et au nord de Gore. Grâce à notre excellente connaissance des régions de Lachute et de la MRC d’Argenteuil et à la richesse de nos archives et des informations que nous détenons déjà sur les cadastres et les propriétés du coin, vous êtes assuré d’obtenir des services de piquetage rapides et fiables. 59 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles) 3.4. Publicité cadastrale. MRC(s) ou l’équivalent : Laurentides. Vous pouvez accéder à la plateforme cartographique grand public du rôle d’évaluation de la MRC d’Argenteuil. Il peut cependant être consulté en ligne, par la carte interactive du cadastre du Québec . Sommaire Du Rôle d'évaluation Des Municipalités de La MRC D'argenteuil 2. La MRC des Laurentides regroupe 20 municipalités, dont deux principaux centres urbains.La population totale de la MRC des Laurentides est de 47 247 habitants. 3. L’un des principaux bénéfices de la réforme du cadastre québécois est de doter le Québec d’un cadastre entièrement informatisé, fiable et constamment à jour. La MRC des Laurentides ainsi que toutes les municipalités qui la composent ne pourraient en aucun cas être tenues responsables de ces erreurs. Cadastre: Cadastre du Québec Superficie: 66,56 hectares Circonscription foncière: Argenteuil Municipalité: Grenville-sur-la-Rouge (M) MRC: Argenteuil Date: Le 20 juillet 2020 LES MEMBRES PRÉSENTS Richard Petit, commissaire Raymond Lesage, commissaire DEMANDERESSE Canada Carbon inc. COMPTE RENDU DE LA DEMANDE ET ORIENTATION PRÉLIMINAIRE 08 mars 2021 Prenez note du plus récent avis relatif aux gels légaux dans la circonscription foncière de Bonaventure No 1. Autoriser une dérogation aux dispositions sur les plaines inondables de la rivière des Outaouais, sur les lots numéros 4 030 501 et 4 030 502 du cadastre du Québec, dans la municipalité de Saint-André-d'Argenteuil (projet de développement « Péninsule du Golf ») 9 janvier 2012: 68-9-12 Registre foncier du Québec en ligne. MRC des Pays-d’en-Haut. Le Budget municipal pour l'Exercice fiscal 2021 a été adopté lors de la Séance du Conseil, le 14 décembre 2020, au Centre Communautaire de Wentworth, 86 ch. Abrogeant et remplaçant le règlement numéro 78-13 et son amendement, régissant les matières relatives à l'écoulement des eaux des cours d'eau situés sur le territoire de la MRC d'Argenteuil, (codification administrative), Règlement numéro 89-16 édictant le plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020 (article 53.18 de la LQE). Matricule Propriétaire Autre Propriétaire 18 2389-29-8227 Laura G. Hurtubise Friedman Taxes municipales Taxes scolaires des Laurentides Taxes scolaires Wilfrid Laurier Total Situation Geocentriq est une visionneuse pour les systèmes d'informations géographiques en ligne destinés aux villes et aux municipalités québecoises. Il peut cependant être consulté en ligne, par la carte interactive du cadastre du Québec . BUDGET 2021. Le premier permet de consulter les données cadastrales officielles à jour, que ce soit les attributs descriptifs d’un lot ou son image (abonnement requis). l'agriculture, une partie du lot 10A, au rang 3, au cadastre du Canton d'Arundel, de la circonscription foncière d'Argenteuil, d'une superficie de 4 047 mètres carrés. Circonscription(s) foncière(s) : Argenteuil. ... 19-07-281 de la MRC d'Argenteuil (Ville de Lachute: conformité avec le schéma d'aménagement et de développement . 40 ans d’expérience dans le domaine de l’arpentage, dont la production de certificats de localisation dans les régions de Lachute et et de la MRC d’Argenteuil. Services d’implantation de maison précis dans les régions de Lachute et de la MRC d’Argenteuil par Madore Toussignant Bélanger Inc. (450) 562-8814 info-mtb@ag-360.ca Nos arpenteurs de confiance, qui possèdent plus de 40 ans d’expertise dans le domaine de l’arpentage, sont en mesure de vous aider pour la réalisation de travaux d’arpentage dans la région de Lachute et de la MRC d’Argenteuil. 03 mars 2021 Prenez connaissance de la mise à jour du tableau des gels légaux prévus se … Propriétaire Autre Propriétaire Situation 18 2389-29-8227 Laura G. Hurtubise Friedman Taxes municipales Taxes scolaires des Laurentides Taxes scolaires Wilfrid Laurier Total Superficie : 146,5 hectares.

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