Ce lieu a été modelé par les divagations du fleuve dans sa zone d'épandage, avant sa canalisation. • Affiche • Compte-rendu de la réunion publique Enfin, ils présentent une cartographie à laquelle sont associées des préconisations en matière d’urbanisme. Le site est connu sousLe site est connu sous le ... d’Haguenau au Nord et la Commune de Bischwiller au Sud. Courrier de remise du rapport d'enquête publique du PPRi de la Moder, Annexe 1 : Recueil des observations du public, Annexe 2 : Tableau des observations des PPOA, des réponses apportées et avis de la commission d'enquête, Annexe 3 : Recueil des auditions des maires, Annexe 4 : Tableau de la numérotation des observations du public, Annexe 5: Courrier d'accompagnement du PV de synthèse, Annexe : Mémoire en réponse de la DDT du Bas-Rhin, Complément de motivation de l'avis de la commission d'enquête du 23 janvier 2021, Pour toute question relative à l’inondabilité d’un terrain (présence ou non de l’aléa inondation, intensité de l’aléa ou renseignement sur la CPHE – côte des plus hautes eaux) ou pour toute question relative à la bonne prise en compte du risque inondation, particuliers et porteurs de projets (aménageurs, lotisseurs, promoteurs immobiliers…) peuvent adresser leurs questions, en y joignant un plan de situation précis comprenant l'emplacement exact du projet, à l’adresse mail suivante :Corap.sege.ddt-67@equipement-agriculture.gouv.fr. )• Carte d'enjeux, • Porter à Connaissance Quatre réunions d'information aux Personnes Publiques et Organismes Associés (PPOA) se sont tenues en 2015. Bischwiller. (Bischwiller) : Le notaire doit-il prévenir les acheteurs de terrains ou bâtiments situés en zone inondable ? Communes concernées : Bischwiller, Dauendorf, Gries, Haguenau, Kaltenhouse, Kindwiller, Niedermodern, Oberhoffen-sur-Moder, Ohlungen, Rohrwiller, Schirrheim, Schirrhoffen, Schweighouse-sur-Moder, Uhlwiller, Val de Moder et Weyersheim. Ces réunions ont eu pour objet de présenter la connaissance nouvelle de l'aléa inondation, expliquer la démarche d'élaboration du PPRI et préciser son calendrier d'élaboration. (contient notamment les bilans de la concertation et de l'association, les avis des PPOA ainsi que les réponses apportées par la DDTDirection départementale des territoires aux différentes observations);■ Les plans de zonage réglementaire (21 planches à l'échelle 1/5000è au format A0), à consulter ci-dessous. Planifiez toutes vos étapes avec le guide officiel des aires de services et des aires de stationnement de Camping-Car Magazine (partenaire de la FFCC). Communes concernées : Gumbrechtshoffen, Gundershoffen, Ingwiller, Kindwiller, Mietesheim, Menchoffen, Mertzwiller, Niederbronn-les-Bains, Niedermodern, Oobermodern-Zutsendorf, Pfaffenhoffen, Reichshoffen, Schalkendorf, Schillersdorf et Uttenhoffen. Communes concernées : Dahlunden, Drusenheim, Gambsheim, Gries, Herrlisheim, Hoerdt, Kilstett, Offendorf et Weyersheim. Monsieur le Président de la Commission d'Enquête du PPRi de la Moder • Compte-rendu de la réunion, ■ le 9 septembre 2015 avec les Communautés de Communes du Val de Moder, du Pays de Niederbronn-les-Bains et du Pays de Hanau. ; ■ La notice explicative et complémentaire Je gère et je développe mon entreprise; Je développe mon entreprise à l'international; J'exploite le numérique; J'engage mon entreprise dans une démarche de développement durable • Carte des aléas x��ɮܸ�����^�HJ"��^^�ܜ���i� A�`�2��ڸi�����UU�}�dw��oo����ѯ��OS��t���o���?o_N��0&Z#�S c� ]gh/���������=���=}R��3���?߮_�0:z6�pO_�v��N�N_����`~��r�.�����=]�0���Q~O3^\�����@77���P(f�p�_�������ˊ��e�pN��^xA�Dϻ��]���w��ĻO����1��7�މ»�L�1#����P�3���� H��4�Ê�pI�b�f����o�¼m9��|�.v�a�α���� ��B8�2=d1I��_MxQ����Վ���K�Q�y��ʇ�ט���^�vU��Yga�2zz��8QD�ѵ���.�A=[��l~m��i��@�y45�˓-η�0�bH�q�x6�a��c���g���C�S]iu"��O� %äüöß • Compte-rendu de la réunion, ■ jeudi 27 juin 2019 Bischwiller est une ville du nord est de la France. • Diaporama présenté (nouvelle commune Rountzenheim-Auenheim), • Porter à Connaissance Séisme zone de sismicité 3 Transport de marchandises dangereuses. • Carte des aléas • Lettre d'invitation (anciennement Rountzenheim) Vous voulez savoir combien vaut 3 Rue Charles Lambert, Herrlisheim ? (anciennement Auenheim) Invitation du public : Publication des DNA, ■ Réunion du jeudi 10 mars 2016 de 18h00 à 20h00 dans la salle "La Scène" – Espace Culturel 11 Rue de Haguenau à Pfaffenhoffen Le territoire communal de Bischwiller, est situé à moins de dix kilomètres du Rhin dans une zone de prés inondables connue sous la dénomination de ried. Pendant toute la durée de l'enquête, chacun peut: Sous-préfecture de Haguenau-Wissembourg adresser ses observations et propositions à la commission d'enquête. J*Ag|҃�a^�2����=�p�7�ˌ��S��#1qp��JD�&�PŜߣ�s�'�Xo�4�H��Y.�P!ˑ^=�*P[�k�hLcA�m�Ԑ��E���x���.P4M$� � j���G��H�� • Compte-rendu de la réunion publique L'ensemble des Personnes Publiques et Organismes Associés (PPOA) a été consulté sur le projet de PPRi à compter du 04 novembre 2019 pour une durée de deux mois. • Carte d'enjeux, ROUNTZENHEIM-AUENHEIM(nouvelle commune issue de la fusion des communes de Rountzenheim et Auenheim), • Porter à Connaissance Communes concernées : Auenheim, Beinheim, Fort-Louis, Forstfeld, Kauffenheim, Leutenheim, Neuhaeusel, Roeschwoog, Roppenheim, Rountzenheim, Sessenheim, Soufflenheim et Stattmatten. • Carte des aléas Comment tracter ? Le village est coincé entre la lisière sud de la forêt de Haguenau et une terrasse qui surplombe abruptement le ried (zone inondable et humide du Rhin) d'environ 20 m, ce qui permet de diviser le ban communal en deux zones : la partie haute (la Hardt) et la partie basse (le Ried). Trois réunions ayant pour objet de présenter les aléas finalisés, les enjeux, le projet de règlement et de zonage réglementaire, ainsi que les prochaines étapes du calendrier d'élaboration du PPRI se sont déroulés : ■ lundi 24 juin 2019 • Carte des aléas - planche 3 Les maisons anciennes à colombages sont beaucoup plus éparpillées. Schirrhein est un village situé sur la route départementale n°37 qui relie Bischwiller à Soufflenheim en passant par Oberhoffen et Schirrhoffen. Trouvez l’adresse qui vous intéresse sur la carte Bischwiller ou préparez un calcul d'itinéraire à partir de ou vers Bischwiller, trouvez tous les sites touristiques et les restaurants du Guide Michelin dans ou à proximité de Bischwiller. • Carte des aléas Localisation : Bischwiller. du PPRi de la Moder et de la Zinsel du Nord en date du 13 juillet 2011. Un "Porter à Connaissance" (PAC) est relatif à l’obligation de l’État de porter en continu à la connaissance des communes ou établissements publics de coopération intercommunale les informations nécessaires à l’exercice de leurs compétences en matière d’urbanisme, notamment les études techniques dont il dispose en matière de prévention des risques (article L. 121-2 du code de l’urbanisme). Informations préventives pour la ville de Hatten. Ce PPRi concerne les communes de Auenheim, Beinheim, Bischwiller, Dalhunden, Dauendorf, Drusenheim, Fort-Louis, Gries, Gumbrechtshoffen, Gundershoffen, Haguenau, Herrlisheim, Ingwiller, Kaltenhouse, Kindwiller, Menchhoffen, Mertzwiller, Mietesheim, Neuhaeusel, Niederbronn-les-Bains, Niedermodern, Oberhoffen-sur-Moder, Obermodern-Zutzendorf, Ohlungen, Offendorf, Pfaffenhoffen, Reichshoffen, Roeschwoog, Rohrwiller, Roppenheim, Rountzenheim, Schalkendorf, Schillersdorf, Schirrhein, Schweighouse-sur-Moder, Sessenheim, Soufflenheim, Stattmatten, Uberach, Uhlwiller, Uttenhoffen, La Walck et Weyersheim. Un arrêté préfectoral ayant pour objet la prescription de l'élaboration d'un Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRi) a été pris par M. le Préfet le 13 juillet 2011. " ci-dessous. • Affiche - planche 2 Informations préventives pour la ville de Wissembourg. Communes concernées : Beinheim, Dahlunden, Drusenheim, Fort-Louis, Forstfeld, Herrlisheim, Kauffenheim, Leutenheim, Neuhaeusel, Offendorf, Roeschwoog, Roppenheim, Rountzenheim-Auenheim, Sessenheim, Soufflenheim et Stattmatten. stream %PDF-1.4 Liste des communes classées en zone B2, suivant l'arrêté du 1er août 2014 (modifié par l'arrêté du 4 juillet 2019) pris en application de l’article R. 304-1 du code de la construction et de l’habitation. ■ Arrêté de prescription �BM3GR�@�-��)���z=���Z���p��@�0Ԋ6�Dq��aA��%*y*v��0J����g ѧ9��^�,Z=���̴K�r^����_GI�è�����&� |3I�0�_�`�\�:��IF�!`B�tt��x}.�'s���(B��b����V9�lR'V͆SyZ*�� ¤A��kA}|b!��ͯX3�������^�Iث�K��V,��4a�-X3�.Q�N訑��9�F]g��| ���Aܭ��?� �9R�R9Y�~x&/Q��)��J���B���Z���%�Yj�n�����L���U�Uc �$2��*w'�"N�D�c\������Z�vX��]i��Ϧ,:��p�}1V�A�Ԥެ�b��29D�b�'���M�~ɥ��7؎V�2��b��sf~��::�D���uB�2����t����h�Uڊ���Tg�n�e�(�t�~�u�w?d�_Y��~��rg^vP�C���4����I6��;�ظXނ��R�-3�Z0����L�jg��Mײ��lG���� �QZ0o�e� h9��6 ��\�7�n�2{=�^V^BU�G������T.�������yp��j^�d "��^T�r"��*Z1jk�� Le cours d'eau sinue, s'élargit et la pente est de l'ordre de 0,2 0/0, le bassin versant de la basse Moder dans la plaine du Rhin à l'aval de Bischwiller, où la pente est très fane, de l'ordre de 0,05 0/0. ... ps le ried et une zone inondable donc pas de culture a plus gilles. Itinéraire Strasbourg - Bischwiller ViaMichelin. 10. L'impact du PPRi n'est pas démontré à long terme. aux responsables et élus des Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-les-Bains et de Hanau - La Petite Pierre Toutes les informations de la ville de Bischwiller (La commune et sa mairie). Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : - Document d'Information Communal des populations sur les … d'invitation Le village est coincé entre la lisière sud de la forêt de Haguenau et une terrasse qui surplombe abruptement le ried (zone inondable et humide du Rhin) d'environ 20 m, ce qui permet de diviser le ban communal en deux zones : la partie haute (la Hardt) et la partie basse (le Ried). 2 rue des sœurs - CS30251 67504 HAGUENAU Cedex. • Carte d'enjeux, • Suite à fusion de communes, voir VAL DE MODER, • Porter à Connaissance \1�-q�nֲH�G�a�y+Yލ\�K� xpS`zN�s���e�����aj0o�w�g��ʺ1~&ι7�./����K�E!p�����:��F�U;6�+�� ��+r��[y�yW�a?j��t^���H�sճmyn\�5:���V�YJ�w�wJ�jĨ&��6�9~��*F�6�v�������MYh�����l�u�o�#g�i����,5��*�i�N�ie����T!#����N �d���^-V�� 9#�Z �$���d�m�r���dep���7iŞ`��!FyK��F�"Ϲ -%?��] .Bp˾Yۨ��_b^ԇ2�pL��h\ p�!J���� �L/�T8gx����wF�7���M�ŠZ��1�lZ?f���8 • Diaporama présenté, ■ Réunion du mercredi 16 mars 2016 de 18h00 à 20h00 Salle de la Douane 16 Place d’Armes à Haguenau Consultation Consultation des Personnes Publiques et Organismes Associés (PPOA). portant ouverture cette enquête publique comporte la liste des permanences (dates et lieux) assurées par la commission d'enquête. Les cartes des aléas et des enjeux présentées au cours de ces trois réunions sont consultables et téléchargeables dans le chapitre "D - Documents par communes" ci-dessous.
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